J.O. 142 du 21 juin 2003
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Texte paru au JORF/LD page 10435
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Arrêté du 14 mai 2003 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de tournesol et soja)
NOR : AGRP0301006A
Le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales,
Vu le décret no 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants, modifié en dernier lieu par le décret no 2002-495 du 8 avril 2002 ;
Vu le décret no 93-46 du 14 janvier 1993 portant réorganisation du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées et modifiant le décret no 81-605 du 18 mai 1981 susvisé ;
Vu les arrêtés du 28 mars 2002 et du 10 mars 2003 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de tournesol et soja) ;
Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (section tournesol, soja et ricin),
Arrête :
Article 1
Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 142 du 21/06/2003 page 10435 à 10435
Article 2
Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 142 du 21/06/2003 page 10435 à 10435
Article 3
Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2003, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), de la variété désignée ci-après :
Soja : Sapporo ;
Tournesol : DK 3790.Article 4
Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2003, les variétés désignées ci-après :
Soja : Tibet ;
Tournesol : Clip, Sankara, Santiago.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2006.Article 5
Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à la demande de l'obtenteur, les variétés désignées ci-après :
Tournesol : Apisol, Ariasol, Bono, Costasol, Declic, Domisol, Eurosol, Flamingo, Fleurac, Fleury, Flomax, Floreal, Florence, Florine, Isun 33, Karmona, Kova, Leasol, Madere, Madison, Maltèse, Marcia, Massa, Nicosol, Noriasol, Pavisol.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2006.Article 6
Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), à la demande de l'obtenteur, les variétés désignées ci-après :
Tournesol : AK 7203, AK 7305, Deltasol, Flavy, Flight, Flirt, Florian, Veko.Article 7
Est modifié ainsi qu'il suit l'article 10 de l'arrêté du 10 mars 2003 susvisé :
Est rectifié ainsi qu'il suit l'article 1er de l'arrêté du 28 mars 2002, pour la variété de tournesol Aurasol :
La note : « (4) : Variété synonyme de Orasole (variété inscrite au Portugal). » est ajoutée pour la variété de tournesol Aurasol.Article 8
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 14 mai 2003.
Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur des politiques
économique et internationale :
L'ingénieure en chef du génie rural,
des eaux et des forêts,
M.-F. Cazalère